Marque expirée - Marque en non vigueur

TOYOPEARL
TOSOH CORPORATION Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1528261
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2019

Présentation de la marque TOYOPEARL

Déposée le 28 février 1989 par la société étrangère TOSOH CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOYOPEARL »

Le déposant est la société étrangère TOSOH CORPORATION domicilié(e) 4560 Oaza-tonda, Shin-nanyo-shi Yamaguchi-ken,Japon (dossier no 2399882) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2399882) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOYOPEARL est expirée depuis le 28 février 2019.

TOSOH CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NICLON , NICLON , HSZ , TOSOH , SKYPRENE , AIA-PACK , AIA , TEPSAS , EXTOS , NICLON


TOSOH CORPORATION Société de droit japonais - 4560 Oaza-tonda, Shin-nanyo-shi Yamaguchi-ken,Japon (dossier no 2399882) - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2399882) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399882 - Publication au BOPI 2009-02-27

Renouvellement sans limitation n°2137340 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Produits chimiques, non compris ceux appartenant à d'autres classes, médicaments et produits pharmaceutiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.